Déposée le 31 juillet 1996 par BAYLE Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est BAYLE Jean-Marie, Emile, René, domicilié(e) 58E rue Jules Ferry, 78400 CHATOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE Jean-Marie - France.
La marque BIOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYLE Jean-Marie, Emile, René - 58E rue Jules Ferry, 78400 CHATOU - France
BAYLE Jean-Marie - France
Inscription le 26 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310480 - Publication au BOPI 2000-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
- Transmission de messages et d'informations sur tout ce qui concerne le marché, les fournisseurs, la réglementation du matériel médical, hospitalier, dentaire et de laboratoire ainsi que les dispositifs médicaux à usage unique par serveur télématique et/ou par modem. - Edition de livre, revue ou journal et annuaire. Papier Produits de l'imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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